Marque expirée - Marque en non vigueur

Cabanon Solaire
Niort Jérôme

Numéro de dépôt :
3704305
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2020
Cabanon Solaire de Niort Jérôme

Présentation de la marque Cabanon Solaire

Déposée le 12 janvier 2010 par Niort Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cabanon Solaire »

Le déposant est Niort Jérôme domicilié(e) Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Niort Jérôme domicilié(e) Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabanon Solaire est expirée depuis le 12 janvier 2020.

Niort Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : Surélévation Solaire , J'aime la baguette , Chalet Solaire


Niort Jérôme - Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France


Niort Jérôme - Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).